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Écrit par le secrétariat de Mairie   
01-06-2011
 
Référence arrêté Date
Préfecture / Mairie / Conseil Général
Objet
 D1_B1_13_309 27 mars 2013  Autorisation A28 - A13 de pénétrer les propriétés privées  Cliquez ici...
DDTM-SEBF_2013_19et37 18 /01/2013 et 06/02/2103 Capture des faisans et battues aux sangliers Cliquez ici...
02_2013_CG_CD110 8 février 2013 Réouverture du CD 110 au pied de la butte de la Capoulade Cliquez ici...
DREAL_2012_12 15 décembre 2012 Autorisation pour la DREAL d’entrer dans des propriétés Cliquez ici...
DDTM-SEBF/2013-2a7 8 janvier 2013 Dispositions relatives aux lieutenants de louveterie Cliquez ici...
2013_10 22 janvier 2013 Circulation lors du carnaval de l’école le 15 février Cliquez ici...
DDTM-SEBF/2013-013 10 janvier 2013 Période de pêche des poissons migrateurs Cliquez ici...
DDTM-SEBF/12/200 18 octobre 2012 Dates d'ouverture et de clôture de la chasse - Campagne 2012 2013 Cliquez ici...
DDTM-SEBF/12/194 27 septembre 2012 Autorisation du tir au renard par les lieutenants de louveterie Cliquez ici...
Sans 22 juin 2012 État des plages à POSES Cliquez ici...
Sans Enquête publique société AQUALON à ALIZAY Cliquez ici...
Sans 18 juin 2012 Entrées dans les propriétés privées de la DREAL Cliquez ici...
Sans 31 mai 2012 Modalités de destruction des animaux nuisibles Cliquez ici...
Sans 27 juin 2012 Élections des chambres d'agriculture 2013 Cliquez ici...
41/2012 1er juin 2012 Sécurité Camping des Deux Amants Cliquez ici...
36/2012 16 mai 2012 Fermeture du parking jouxtant le camping ADELINE Cliquez ici...
27/2012 27 avril 2012 Règlement de police de la base de loisirs Cliquez ici...
2124/2012 14 mai 2012 Passage d'un hélicoptère au dessus de la commune Cliquez ici...
1/2012 29 mars 2012 Abandon manifeste de la parcelle C109 Cliquez ici...
23/2012 31 mars 2012 Circulation lors de la foire à tout d'avril Cliquez ici...
02/2012 8 février 2012 Battue aux pigeons qui envahissent le clocher Cliquez-ici...
92/2011 25 novembre 2011 Accès au petit bois au bout du Mesnil Cliquez-ici...
91/2011 14 novembre 2011 Transferts de certains pouvoirs de police à la CASE Cliquez-ici...
79/2011 3 octobre 2011 Chasse à la poche des lapins avec furets Cliquez-ici...
48/2011 10 juin 2011 Accès à la cale de mise à l'eau du Mesnil Cliquez-ici...
37/2011 19 mai 2011 Mini stadium : interdiction des véhicules à moteur Cliquez-ici...
33/2011 10 mai 2011 Plan communal de sauvegarde Cliquez-ici...
40/2009 23 avril 2009 Feux de jardin - Brûlage des déchets Cliquez-ici...
D3-B4-09-80 19 mars 2009 Police de la Seine : ski nautique, jets ski, définition de zone Cliquez-ici...
28/2009 11 mars 2009 Entretien des trottoirs Cliquez-ici...
19/2009 11 mars 2009 Bruit et utilisation d'engins à moteur (tondeuses, etc... ) Cliquez-ici...
33/2011 10 mai 2011 Plan communal de sauvegarde Cliquez-ici...
Dernière mise à jour : ( 12-04-2013 )
 
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