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Écrit par le secrétariat de Mairie   
01-06-2011


Référence arrêté

Date 
Préfecture / Mairie / Conseil Général

Objet

 

 

DDTM_SEBF_2015_120

Septembre 2015

Constat de la fin de la sécheresse

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DDTM_SEBF_2015_120

Juillet 2015

Seuil de vigilance sécheresse et usage de l’eau

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Affichage relatif à la destruction des nuisibles

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Affichage relatif aux dates de chasse

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DDTM_SEBF_2014_103

 

Destruction des espèces nuisibles

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DDTM_SEBF_2014-104

30 juin 2014

Dates d’ouverture et de fermeture de la chasse

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 D1_B1_13_309

27 mars 2013

 Autorisation A28 - A13 de pénétrer les propriétés privées

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DDTM-SEBF_2013_19et37

18 /01/2013 et 06/02/2103

Capture des faisans et battues aux sangliers

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02_2013_CG_CD110

8 février 2013

Réouverture du CD 110 au pied de la butte de la Capoulade

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DREAL_2012_12

15 décembre 2012

Autorisation pour la DREAL d’entrer dans des propriétés

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DDTM-SEBF/2013-2a7

8 janvier 2013

Dispositions relatives aux lieutenants de louveterie

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2013_10

22 janvier 2013

Circulation lors du carnaval de l’école le 15 février

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DDTM-SEBF/2013-013

10 janvier 2013

Période de pêche des poissons migrateurs

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DDTM-SEBF/12/200

18 octobre 2012

Dates d'ouverture et de clôture de la chasse - Campagne 2012 2013

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DDTM-SEBF/12/194

27 septembre 2012

Autorisation du tir au renard par les lieutenants de louveterie

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Sans

22 juin 2012

État des plages à POSES

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Sans

 

Enquête publique société AQUALON à ALIZAY

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Sans

18 juin 2012

Entrées dans les propriétés privées de la DREAL

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Sans

31 mai 2012

Modalités de destruction des animaux nuisibles

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Sans

27 juin 2012

Élections des chambres d'agriculture 2013

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41/2012

1er juin 2012

Sécurité Camping des Deux Amants

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36/2012

16 mai 2012

Fermeture du parking jouxtant le camping ADELINE

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27/2012

27 avril 2012

Règlement de police de la base de loisirs

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2124/2012

14 mai 2012

Passage d'un hélicoptère au dessus de la commune

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1/2012

29 mars 2012

Abandon manifeste de la parcelle C109

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23/2012

31 mars 2012

Circulation lors de la foire à tout d'avril

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02/2012

8 février 2012

Battue aux pigeons qui envahissent le clocher

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92/2011

25 novembre 2011

Accès au petit bois au bout du Mesnil

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91/2011

14 novembre 2011

Transferts de certains pouvoirs de police à la CASE

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79/2011

3 octobre 2011

Chasse à la poche des lapins avec furets

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48/2011

10 juin 2011

Accès à la cale de mise à l'eau du Mesnil

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37/2011

19 mai 2011

Mini stadium : interdiction des véhicules à moteur

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33/2011

10 mai 2011

Plan communal de sauvegarde

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40/2009

23 avril 2009

Feux de jardin - Brûlage des déchets

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D3-B4-09-80

19 mars 2009

Police de la Seine : ski nautique, jets ski, définition de zone

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28/2009

11 mars 2009

Entretien des trottoirs

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19/2009

11 mars 2009

Bruit et utilisation d'engins à moteur (tondeuses, etc... )

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33/2011

10 mai 2011

Plan communal de sauvegarde

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Dernière mise à jour : ( 02-10-2015 )
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